Les “Pucelles Précieuses”, de l’accusation de diffamation.

« Mon nom a été traîné dans la boue », « j’ai été harcelé, attaqué, menacé ».
Petites histoires de diffamation.

Avant Propos : dans cet article, je vais revenir sur les accusation de diffamation, que ce soit celles que nous avons encaissées et celles que nous avons proférées.
Je vais aussi revenir sur le concept de diffamation parce que, comme pour la contrefaçon, souvent les gens se méprennent sur le sens.
Je rappelle cependant que je ne suis pas juriste, je vous cite la loi, le reste relève de mon interprétation et les tribunaux auront la largeur qui leur sied d’en discuter.

Comme toujours, Obsydienn vous fera ses propres retours, en couleur.

Dans cette affaire, chaque partie a accusé l’autre de diffamation.
Je passe ici sur le fait que l’avocat du concerné nous a affirmé n’avoir jamais trouvé la moindre trace de diffamation avant de se livrer à son tour à la chose, ici on va parler factuel, sans détour.

Et pour savoir si oui ou non, il y a eu diffamation, d’un côté ou l’autre, ou en tout cas vous permettre d’en juger, commençons par nous demander ce qu’est, réellement, la diffamation.

La diffamation est une infraction pénale définie comme « l’allégation ou l’imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé. »

En gros, si vous reprochez quelque chose à quelqu’un, de façon à porter atteinte à son honneur ou en tout cas dans le but que la personne soit déconsidérée, c’est de la diffamation.

Si vous ne reprochez pas un fait, « toute expression outrageante, méprisante ou invective » est une injure.

Si vous dites « machin est un voleur », c’est de la diffamation (vous accusez d’un fait de vol), si vous dites « machin est un con », c’est de l’injure.

La diffamation peut être publique ou non, simple ou aggravée.

MAIS et attention, ça va jouer pour beaucoup dans notre affaire.
2 éléments modifient la manière dont on apprécie une diffamation (ou une injure, d’ailleurs).

La première, c’est lorsqu’elle a lieu dans un droit de réponse, c’est à dire quand vous vous exprimez en réponse à un propos tenu à votre égard.
On vous accuse de vol (diffamation), vous exercez un droit de réponse, vous répondez à chaud, on ne vous jugera pas de la même façon.

La seconde c’est que c’est une diffamation… sous réserve que ce soit faux.
Sinon, ça tombe sous l’exception de vérité.

Il existe aussi le cas où vous pensiez une chose vraie en toute bonne foi et… ben ça tombe exactement sous ça, l’exception de bonne foi.

Dans tous les cas, en France, la prescription est de 3 mois, portable à 1 an dans le seul cas où la diffamation aurait été proférée en raison d’une discrimination spécialement interdite.

Enfin, dernière précision.
Si les propos tenus le sont alors que l’on sait les faits totalement ou partiellement inexacts et où ils ont matière à ouvrir une enquête et sont proférées auprès d’une personne ayant la compétence à influencer une enquête, alors elle devient de la dénonciation calomnieuse.

Cela change alors tout, car le délai de prescription est de 6 ans, les tribunaux territoriaux sont compétents (dans la majorité des cas, en justice, c’est le tribunal de la personne accusée qui doit être saisi), elle se juge aussi au pénal mais les sanctions sont différentes, puisqu’on parle de 5 ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende.
Cela peut s’accompagner d’une peinte d’exercer l’activité professionnelle dans l’exercice de laquelle l’infraction a été commise, ou l’interdiction d’exercer ses droits civiques, civils ou de la famille.

Le décor étant planté, passons à ce qu’il s’est passé.

Comme vous l’aurez lu au début de l’article « de la politique de l’autruche aux lettres d’avocat« , dès la fin de notre collaboration, il s’est précipité pour m’accuser, auprès du reste de l’équipe et pas seulement, de n’avoir rien fait et d’être responsable du fait qu’il ne pouvait pas payer les gens pour ce qu’il leur avait commandé.

Je ne vais pas revenir sur le fait que ces accusations sont de toute façon infondée et juste une énième manière de ne rien assumer, j’insiste sur le fait que l’article privé que j’ai fourni à la correctrice fin octobre, dont lui et son avocat affirment avoir une copie sans expliquer le comment et qui n’a jamais été produite par ailleurs, était un droit de réponse.
Ceci était d’ailleurs clairement affirmé dans l’article.

Dans cet article je suis revenu.e sur la fin de collaboration et les mensonges qu’il déversait un peu partout.

Plus d’un an plus tard (et quasiment autant de temps après la suppression de l’article), on m’a accusée de diffamation… sans me dire sur quoi elle portait.

A partir de là, 2 blagues.
1/ on était hors délai et pour accuser de diffamation, figurez-vous qu’en plus de fournir des preuves (pas le cas ici, donc), il faut quand même énoncer le propos censé être diffamatoire… ça n’a jamais été fait.
2/ dans cet article, comme dit auparavant, j’expliquais qu’il y avait facture de résiliation de notre accord et qu’elle était à son avantage puisque la facturation au réel aurait été de 160 000 €.
10 mois plus tard, cette personne prétend avoir reçu la demande de paiement absurde de 160 000 €…

Mais ça n’a pas attendu dix mois, dès la semaine qui a suivi la publication de mon article, il remet le couvert en expliquant qu’il a été manipulé.
De nouveau, j’use de mon droit de réponse.

Et idem, plus d’un an plus tard, on m’accuse de diffamation.
Toujours sans preuve fournie (l’article n’existe plus et on est hors délai, quelle surprise) mais après plusieurs mois supplémentaires j’ai enfin le motif : j’aurais écrit qu’il était un « terroriste social ».

Je vais être honnête : j’ai une mémoire de merde, faute qu’on me fournisse le texte, je ne saurais pas vous dire mot pour mot ce que j’ai écrit à l’époque (d’ailleurs c’est pas pour rien qu’il y a des délais de prescription et qu’on doit fournir des preuves, n’est-ce pas, Maître).
Aussi, pour argumenter la suite, le doute devant toujours bénéficier à l’apparente victime, je vais considérer que j’ai bien écrit ceci.

Et si ça le démange autant de porter plainte pour moi sur ce motif, je suis prête à le réécrire pour lui offrir la possibilité d’en débattre au tribunal.

Pourquoi j’irais jusque là ?
Parce que comme je l’évoquais plus tôt, il existe une exception pour la vérité et la bonne foi.

Alors replaçons le contexte que lui et son avocat se gardent bien de fournir.
Dans mon droit de réponse, comme il avait prétendu avoir été victime d’une machination et de manipulation, j’avais retourné l’accusation en m’appuyant sur l’article suivant : 30 critères du manipulateur selon Nazare-Aga, un article de Geneviève SCHMIT qui se trouve être coach pour les victimes de manipulateurs.
Mon traitement de l’information reposait donc sur les explications d’une personne qui pour moi est une experte dans son domaine et j’ai poussé la prudence de mon propos, qualifiant ma bonne foi, à faire précéder mon article d’un encart bien visible, précisant que cela s’appuyait sur un ressenti et seulement un ressenti.

Et si on voulait éventuellement m’attaquer sur la volonté de nuire, j’y opposerais sans difficulté le devoir d’information et d’alerte, compte tenu du fait qu’en dépit de ses nombreuses plaintes, il cherchait à travailler avec de nouvelles personnes qui pour moi (et Obsydienn pourra donner son avis sur ce point) aurait pu être de nouvelles victimes.

On est à 100% d’accord, toute personne s’engageant avec lui, je la considère comme potentielle victime.

Au cours du même article, j’aurais donc énoncé qu’il était un terroriste social.
Ce que je veux bien croire pour 3 raisons.

1/ l’article tout entier, article cité à l’appui démontrait la terreur qu’il m’a inspirée après la rupture de notre collaboration et le passage en revu ce que nous avions vécu, une terreur contrôlée et dirigée vers une population bien identifiée (pour rappel, le propos ne vient pas de moi mais je soutiens cette thèse aujourd’hui, il vise des femmes perçues ou diag HP) dans le but d’attiser la haine à son encontre et en détruire l’existence sociale; à quel moment ça ne définit pas le terrorisme (def : « Ensemble d’actes de violence commis par une organisation ou un individu pour créer un climat d’insécurité, pour exercer un chantage sur un gouvernement, pour satisfaire une haine à l’égard d’une communauté, d’un pays, d’un système.) ?!
Difficile de faire plus proche au niveau de la définition.
En particulier quand on est exactement dans un droit de réponse à un discours entrant dans cette démarche.

2/ la personne se revendique elle-même nazi suprématiste blanc et quand bien même elle évoquerait une forme de sarcasme (après avoir dit que ça lui était impossible et sans avoir nié la valeur de cette « étiquette »), elle en adopte régulièrement les codes, promeut des contenus idéologiques qui entrent dans un héritage politique similaire et je le rappelle est ouvertement homophobe, transphobe et capable d’écrire que les victimes (notamment de viols) qui témoignent sont des opportunistes.

3/ à partir du moment où cette personne s’est livrée à des dizaines (au bas mot) d’interviews et articles du même acabit à chaque fois qu’une collaboration a pris fin, en faisant systématiquement de ses victimes les coupables, parfois au point d’être remboursé de frais engagés (pour un travail effectué par ailleurs) mais de continuer à faire comme s’il avait été volé, elle prouve exactement mon propos.

D’ailleurs, en échangeant avec d’autres personnes concernées, la majorité m’a confiée s’être systématiquement attendue à avoir droit à son article et des attaques publiques, au point d’envisager de changer de carrière et de s’isoler socialement pour ne rien craindre; si ça ne qualifie pas de la terreur sociale, je vois difficilement ce qui pourrait le qualifier.
Et il serait alors bon de prévenir l’ensemble de la presse qui utilise la même expression pour qualifier des comportements similaires.

Ensuite, au-delà du fond, il y a une question relative à la forme dans ce dossier.
S’il estimait vraiment (et c’est tout à fait son droit) que l’article était diffamatoire, il aurait pu en demander le retrait.
D’ailleurs il n’aurait même pas eu à justifier du comment il y avait eu accès, donc la possible faute n’aurait pas été un obstacle.

Alors pourquoi ne pas l’avoir fait ?
Mais tout simplement pour mieux mentir, voyons.

Je vous l’ai déjà partagée mais je vous redonne une portion d’interview donnée bien après la publication ET la suppression de mes articles :

Je vous rappelle qu’à ce moment là, il sait pertinemment qu’il ment, sur absolument tout.
Il n’y a ni exception de vérité, ni bonne foi à évoquer puisqu’il a été formé à la question de la contrefaçon, qu’il nous accuse d’attaques et de menaces et qu’il se sert de données qu’il sait fausses (les 160 000 euros qui sont, cerise sur le gâteau, au cœur du premier article qu’il taxe de diffamatoire).

Je remercierais bien la personne d’avoir retiré le paragraphe mais ça s’est fait après m’avoir accusé.e de beaucoup de chose, là encore dans un cadre de droit de réponse.
Donc je le redis : votre blog/site, votre responsabilité légale.
Elle s’est excusée mais ne pas avoir vérifié en amont (c’était pas dur et ça vous protège) ET retirer de base un droit de réponse, c’est beaucoup de fautes; quand en plus votre blog fait l’objet de référencement croisés (le même article était présent sur plusieurs autres sites), votre responsabilité s’accroît avec l’augmentation de l’exposition des victimes.
En voulant le faire retirer sur un autre site, j’ai eu droit à des menaces et ça a été très fréquent tout au long de l’affaire, c’est bien pourquoi désormais je porte directement plainte quand vous osez refuser d’appliquer la loi.

A ce stade, vous aurez envie de me dire deux choses et l’une d’elle est une magistrale connerie donc on va commencer par ça.

« C’est pas de la diffamation, y’a pas votre nom ».

Est-ce que par hasard dans la définition de la diffamation vous auriez lu « sous réserve que la personne soit clairement nommée » ?
Non ?
Ben c’est justement parce que ça n’est pas le cas.
Ne pas nommer la personne n’implique pas de ne pas l’identifier.
Ici il faisait mention d’éléments suffisants.
Il parle des demandes répétées à des chroniqueuses qui liront l’article pour la plupart, il évoque des éléments qui ne laissent que peu de place au doute.
Le fait de ne pas nous nommer n’a pas pour but d’éviter la diffamation, c’est juste un énième tour de passe-passe.

Mais apparemment peu de personnes le savent, pas même celles qui nous accusent (juridiquement parlant) de diffamation mais seulement pour les articles où nous l’avons nommé, comme si les autres étaient irrecevables.
Bon dans tous les cas, ils sont documentés et les accusations ne tiendront pas face aux exceptions susmentionnées mais voilà, le choix des supports d’accusation et le fait de ne pas évoquer les motifs précis tendent quand même à prouver que littéralement l’idée de fond a été « vous le nommez donc vous le diffamez ».

D’ailleurs, si la démarche était honnête, elle n’aurait pas attaqué le premier article où je valorisais son premier roman indépendamment de ce que nous avions vécu.

La deuxième chose que vous aurez la tentation de dire c’est que « oh, au final il vous a diffamé, ça a été supprimé, y’a pas mort d’hommes ».

Alors déjà, il y a failli avoir mort de femme.
Et ensuite… vous êtes si mignons à être si naïfs.

Laissez-moi vous poser une question.
Si demain une personne vous apparaissait hyper sympathique, que vous discutiez fréquemment ensemble et qu’elle était plutôt bien entourée et qu’elle vous narrait l’horrible histoire de harcèlement, attaques et menaces qu’elle a subi et que ça revenait la hanter chaque jour qui passe et qu’elle parlait de ça à la moindre occasion… on est d’accord que vous l’inciteriez (raisonnablement, en toute bonne foi pour le coup) à déposer plainte ?

Et bien je pense que c’est exactement ce qu’il s’est passé.
Le souci c’est que porter plainte pour harcèlement, attaques et menaces sans preuves, ça ne serait pas passé.
A la place, il y a eu une plainte pour diffamation.
Et comme il a expliqué plusieurs fois que c’était dans le cadre de son travail et a priori avec sa manager, tout le monde aura pris ça pour un cadre de travail au sens classique du terme et voilà comment on aboutit à une plainte devant l’auditorat du travail.

Le problème c’est que pour que l’enquête débute, il faut quand même que la plainte ait été un minimum documentée.
Et là on arrive au gros du problème : il n’a jamais été ni notre employeur ni notre employé, donc pour que l’enquête soit instruite, en tout cas si les règles sont similaires à la France (Obsydienn pourra en dire un mot), il y a eu au minimum des propos mensongers très poussés et plus probablement des « preuves ».

Là je t’avoue que je ne m’y connait pas assez au niveau du tribunal du travail pour savoir comment ça se passe et quels documents il a du produire (et donc, de facto, si il y a eu des preuves falsifiées). Par contre, parce que la question pourrait être posée, il faut savoir qu’à partir du moment où il y a eu jugement ou intervention d’un avocat non contestée, si je le traite publiquement de contrefacteur ou de voleur d’oeuvre, il n’y a pas de diffamation. C’est comme dire de quelqu’un qui sort de prison que c’est un repris de justice, c’est un fait. Et dans l’affaire qui nous occupe, comme la contrefaçon a été actée par un avocat et que le contrefacteur a été mis en demeure de payer une réparation, j’ai totalement le droit de le traiter publiquement de contrefacteur 🙂

A ce jour nous n’avons toujours pas copie du dossier mais elle a été demandée.

Quoi qu’il en soit, la diffamation à notre encontre a été entendue dans un cadre légal qui y était défavorable, elle a été orchestrée sciemment, on aboutit donc à un cas de dénonciation calomnieuse pour lequel la justice a donc été saisie.

N’imaginez pas que les mensonges d’une personne qui ne nomme pas les gens publiquement sont inoffensifs, il ne s’agit pour vous que de vous dédouanez du rôle que vous avez joué ou pensez avoir joué, dans l’histoire.
Je vais être clair.e, pour la plupart vous n’avez pas réalisé ce que vous faisiez.
Il n’y a que la poignée qui a choisi d’ignorer nos demandes légales qui s’expose à des poursuites croisées.

Pour le reste, la justice fera son œuvre en son temps.