Les « Pucelles Précieuses », de la dénonciation calomnieuse.

Avant d’aller dire n’importe quoi au sujet d’une personne auprès d’un tiers pouvant intervenir sur un plan légal, réfléchissez.
Parce que vous pourriez avoir un petit retour de flammes.

Jusqu’à présent, tout ce que vous avez pu lire de cette histoire était surtout empli de douleur et revenait sur ce que nous avions vécu (si vous avez manqué ça, faites un tour sur le sommaire).
Aujourd’hui, nous allons aborder une partie des actions engagées en retour et pour commencer, les procédures engagées pour dénonciation calomnieuse.

Comme nous l’avons vu dans l’article consacré à la diffamation, la dénonciation calomnieuse ne consiste pas seulement à raconter n’importe quoi au sujet d’une personne mais bien à aller accuser une personne (physique ou morale) identifiée (pas forcément par son nom directement) d’un fait de nature à entraîner des sanctions que l’on sait partiellement ou totalement inexact, auprès d’une personne ayant le pouvoir d’y donner suite ou de saisir l’autorité compétente, ou étant employeur de la personne dénoncée.

Ce que nous allons voir aujourd’hui c’est l’histoire juridique qui s’écrit sur cette base.
Comme toujours, avec les commentaires d’Obsydienn.

Je rappelle cependant que je ne suis pas juriste, je m’appuie ici sur la définition de la dénonciation calomnieuse telle que prévue par l’article 226-10 du Code Pénal, le reste relève de mon interprétation et les tribunaux auront la largeur qui leur sied d’en discuter.

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De la plainte en diffamation sur le lieu de travail qui occasionne un retour de flammes.

Comme on vous l’a raconté, nous avons été accusées de diffamation sur le lieu de travail.
En clair, notre contrefacteur préféré a été se plaindre auprès de l’auditorat du travail qu’il aurait été diffamé sur son lieu de travail, c’est à dire comme si nous avions été ses employeuses ou ses employées.

[Spéculation] Je suppute qu’à force de crier sur tous les toits que nous étions des méchantes payées une fortune pour un boulot pas fourni et que nous avions soi-disant dressé un faux portrait de sa personne en ligne, beaucoup de personnes lui ont conseillé de porter plainte au point qu’il ait atteint le stade où sa crédibilité passait par ce dépôt de plainte et qu’à force de prétendre que j’étais sa manager il y a eu une (auto ?) persuasion d’une hiérarchie salariale entre nous, ce qui expliquerait cette saisine tout à fait inappropriée.

Outre le fait que le fait est déjà partiellement faux (pas de relation de hiérarchie par emploi), l’accusation repose sur un article qui n’est plus en ligne depuis plusieurs mois, en accès privé et tombant sous l’exception de vérité.

Et si ça ne suffisait pas, l’article en question a fait l’objet d’une réponse de sa part et de répliques en ligne dans lesquels il n’invalide jamais le propos, pire il se l’approprie pour inventer des faits (comme la fameuse facture de 160 000 €).

Donc en résumé, on a une personne qui a été trouver un agent de justice pour déposer une plainte sur la base d’éléments qu’il savait au moins partiellement faux dans le but de continuer à nuire comme il le fait depuis… ah ben non, pas la rupture de contrat dites donc, parce que si on y regarde bien, cette dénonciation calomnieuse là n’est pas la première…

… parce que tu avais toi-même enfreint la loi envers une employée

On l’a écrit, la dénonciation calomnieuse, ça s’applique aussi aux employeurs.
Par exemple, si j’emploie une personne, imaginons… une illustratrice, et qu’une personne tierce (au pif, un mauvais client, contrefacteur de surcroît) venait me persuader que cette illustratrice l’ignore après lui avoir fait payer « une fortune » et chercherait fortement à m’inciter à ne pas retenir cette personne et à proposer son poste à une autre personne à la place, tout en sachant que ce que cette personne me raconte est totalement faux, on tomberait exactement dans le cas d’une dénonciation calomnieuse.

Donc le jour où il est venu me trouver pour me dire qu’Obsydienn l’ignorait (alors que c’était lui qui l’évitait) et que du coup ça et ce qu’il m’avait déjà dit auparavant, ça justifierait bien que je ne l’emploie pas mais que je propose son poste à une autre personne, personne à laquelle il a directement dit d’ailleurs -sans m’en parler- que ça serait le cas (sans doute pour mieux me reprocher le fait que ça ne se fasse pas ensuite), ben il a qualifié une dénonciation calomnieuse.

Ca va même plus loin, à partir du moment où il a dénigré mon travail vis à vis de Julie alors que nous étions en relation de travail, il y a diffamation sur le lieu de travail, et j’aurais été en droit de porter plainte. Mais je suis tellement sans coeur et dépourvue d’empathie que…
Je ne l’ai pas fait.

Vous voulez pire ? C’est l’histoire d’une personne de droit…

Imaginons qu’une personne aille trouver un huissier de justice (personne ayant le pouvoir de donner suite) et lui dise que la personne qui l’a mandaté change le motif de la mise en recouvrement régulièrement et mettrait en recouvrement des indemnités de droits d’auteur sur des œuvres ne tombant pas sous ses droits (idem, sans preuve, d’autant que c’est faux).

Il est relativement évident que le seul principe de précaution va obliger l’huissier de justice à suspendre le recouvrement; l’intention de nuire est qualifiée, la dénonciation calomnieuse également.

Et le plus beau dans cette dernière histoire ?
C’est le principe de l’intérêt du client qui est défendu; ah oui, j’ai oublié de vous dire, ça, c’était une lettre de son avocat.
D’ailleurs, on peut en parler de la responsabilité des avocats ?
Vu qu’il m’a affirmé comme un grand que s’il enfreignait la loi, il était comme toute autre personne aux yeux de la justice, on va effectivement en parler, dans le prochain article.

Mais aussi en justice puisque nous avons saisi la justice pour la dénonciation calomnieuse et pas seulement.